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rapports miniers et services de recherche de la propriété

rapports miniers et services de recherche de la propriété
rapports miniers et services de recherche de la propriete

2021年9月25日  rapports miniers et services de recherche de la propriete. Recherche et valorisation INRS. Promotion et rayonnement .

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La propriété intellectuelle 1 pour tout le monde - WIPO

2021年11月16日  d’instituts de recherche et de communautés tirent profit de la propriété intellectuelle 4.5 Amélioration de l’infrastructure des offices de propriété intellectuelle

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Rapport sur les Indicateurs mondiaux relatifs à la propriété

2023年11月6日  Marques. Selon les estimations, 11,8 millions de demandes d’enregistrement de marques, couvrant 15,5 millions de classes, ont été déposées dans

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Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2022

2022年4月7日  Le Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde, publié tous les deux ans, offre de nouvelles perspectives sur le rôle de l’innovation dans les économies

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Rapport des Etats généraux des mines, Edition 2021

RAPPORT_FINAL_DES_ETATS_GENERAUX_DES_MINES__EDITION_2021_version_00_du_16_07_2021.pdf. Ceci est un rapport des assisses tenues sous le thème principal « SECTEUR MINIER,

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Propriété intellectuelle et valorisation des résultats

2024年2月9日  Coll. Innovation et brevets, 790 p. ISBN: 9782731409895 Présentation de l’éditeur. La valorisation des résultats est considérée comme un objectif prioritaire du service public de la recherche depuis

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Droits Humains dans le secteur minier : respect et réparation

Avec l’élan créé par l’appel pour une Décennie de mise en oeuvre mondiale des PDNU (Decade of Global Implementation), la normalisation du respect des droits humains, et

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Indice de gouvernance des ressources naturelles 2021

2023年7月4日  Dans l’Indice de gouvernance des ressources naturelles 2021 (RGI), la Guinée gagne 6 points par rapport à l’évaluation intermédiaire de 2019 et réalise un

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DROITS DE PROPRIETÉ ET ARTISANAT MINIER (USAID

2019年12月16日  3.2.1 Rappel des Principes Généraux Applicables à la Propriété des Ressources Minières en RCA 25 3.2.2 Analyse de lEtendue des Droits Reconnus aux

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Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2019 ...

2024年2月9日  S’appuyant sur des millions de documents de brevet et de données issues de publications scientifiques, le Rapport 2019 sur la propriété intellectuelle dans le

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Publications et rapports Office Marocain de la Propriété

2 天之前  Publications et rapports. A l’occasion du premier quinquennat du système de validation, depuis son entrée en application le 1er mars 2015, l’OMPIC a établi un rapport d’analyse qui dresse le 1er bilan au terme des cinq premières années de la mise en œuvre effective du système de validation, avec un aperçu sur la dynamique d ...

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L’innovation au service de tous : le rôle de la

2024年2月14日  La propriété intellectuelle est souvent considérée comme le produit d’infrastructures juridiques pointues mises en place par les pays riches afin d’encourager l’innovation et de mobiliser les économies

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Gestion et valorisation des résultats de recherche Services à la ...

Trouvez les ressources nécessaires pour valoriser vos résultats de recherche, ... Nos conseillères et nos conseillers vous accompagnent dès le départ pour protéger et valoriser la propriété intellectuelle issue de vos résultats de recherche. Communiquez avec nous. Services à la recherche, à la création et à l'innovation.

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LES PERMIS MINIERS - FH2MRE

2023年6月21日  La demande d’un permis de recherche minière s’effectue auprès de la Direction des Mines, (Service de la Gestion des Titres Miniers), à Rabat. Les documents à joindre à la demande sont les suivants : Une pièce justifiant l’identité du demandeur, ou si, la demande est représentée par une société, les pièces justifiant la ...

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DROITS DE PROPRIETÉ ET ARTISANAT MINIER (USAID

2019年11月27日  3.2.1 Rappel des Principes Généraux Applicables à la Propriété des Ressources Minières en RCA 25 3.2.2 Analyse de lEtendue des Droits Reconnus aux Artisans Miniers en RCA.....26 3.2.3 Analyse de lAncrage Juridique des Certificats DPDDA et de Voies Possibles de Leur

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Identifier et créer la propriété intellectuelle - La recherche ...

Identifier et créer la propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle (PI) est l’ensemble des droits exclusifs accordés sur les créations intellectuelles. Ce droit confère à son propriétaire l’exclusivité d’exploitation de la PI pour une durée prévue par la

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Indice de gouvernance des ressources naturelles 2021

2023年7月4日  opérationnels la divulgation de la propriété effective des titres miniers et les déclarations des participations des personnels de l’Etat dans les entreprises. • Enfin, la Cour des comptes pourrait auditer les transferts infranationaux réalisés depuis 2019. CONDITIONS GÉNÉRALES DE GOUVERNANCE

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Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2022

2022年4月7日  Cérémonie de lancement du Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2022. Genève, 7 avril 2022. La cérémonie a notamment été marquée par la présentation des principales conclusions du rapport, suivie d’un débat sur le thème : “Sommes-nous à un carrefour de changements majeurs dans la trajectoire de

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Essentiel du Rapport Assoupli ITIE-RDC 2018, 2019 et 1er

Ces travaux ont été menés à la demande du Comité Exécutif dans le cadre de la fiabilisation des déclarations de l’Etat au Rapport assoupli 2018, 2019 et 1er semestre 2020, cela pour rencontrer pleinement l’exigence 4.9 de la Norme ITIE sur la qualité des données. En raison des restrictions de mobilité dues à la pandémie à Covid ...

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(PDF) CARTOGRAPHIE DES SITES MINIERS ARTISANAUX DANS L'OUEST DE LA ...

La présentation reste dans le cadre des travaux topographiques mis en oeuvre à Battir (État de Palestine), recouvrant une étude socio-anthropologique principalement soutenue par l’Unesco après la Seconde Intifada, intégrant les relevés de terrain et la mesure de tous ses objets et phénomènes interférant sur 12Km2 de ces terres étagées le long des vallées

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La nature juridique des titres miniers dans les états de l’OHADA

2018年4月13日  Dans les législations nationales des états membres de l’OHADA, les ressources minières et pétrolières relèvent de la souveraineté et de la propriété des états. Cette appropriation publique des ressources naturelles a largement influencé la conception des titres miniers qui reposent ainsi sur un encadrement administratif. Leur nature

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Disposition des roches stériles pour minimiser leur impact ...

3 天之前  Le projet comportait aussi trois autres volets touchant l’utilisation des roches stériles sur les sites miniers, pour le remblayage des chantiers souterrains, pour une conception améliorée des parcs à résidus miniers (avec inclusions), et pour le contrôle de la production de DMA à l’aide de couvertures placées sur des rejets miniers ...

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Cartographie des sites miniers artisanaux dans

D’avril à juillet 2019, l’ International Peace Information Service (IPIS), en partenariat avec les autorités locales, a réalisé une cartographie des sites miniers artisanaux dans l’ouest de la RCA. Au total, 322 sites ont été

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Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

1 天前  Démarches en ligne de protection des marques, designs, et brevets d’invention. Directompic.ma. Services d’information légale, juridique, technique et financière. Directinfo.ma. Demandes en ligne liées au Nom Commercial. nc.directentreprise.ma. Formations en ligne pour approfondir vos connaissances en Propriété Industrielle.

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RAPPORT ANNUEL D’AVANCEMENT 2021

2022年6月29日  ii SIGLES ET ABREVIATIONS ABSM : Alliance des fournisseurs Burkinabè de Biens et Services Miniers AEA : Autorisations d’exploitation artisanale d’or AEISC : Autorisation d’exploitation industrielle de substance de carrière AESMSC : Autorisation d’exploitation semi-mécanisée de substances de carrière AFEMIB :

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Propriété intellectuelle et valorisation des résultats de la recherche ...

2024年2月9日  Coll. Innovation et brevets, 790 p. ISBN: 9782731409895 Présentation de l’éditeur. La valorisation des résultats est considérée comme un objectif prioritaire du service public de la recherche depuis maintenant plus de trente ans. L’émergence d’une économie basée sur la connaissance, la désindustrialisation massive du pays ainsi que la volonté

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MANUEL DES PROCEDURES DU MINISTERE DES MINES

2023年9月29日  2.2. La Direction du Contrôle et de la Surveillance des Opérations Minières (DCSOM) 6 2.3. La Direction de la prospection et de la promotion minière (DPPM) _____ 6 3. CHAMP D’APPLICATION DU MANUEL _____ 6 PREMIERE PARTIE : PROCEDURES D’OCTROI ET DE GESTION DES TITRES MINIERS 7 1.

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(PDF) Le cadre législatif de l'exploration et la recherche

Le secteur minier est l'un des piliers de la croissance économique au Maroc (10% PIB en 2016). Ce travail couvre, dans le cadre de la nouvelle règlementation, loi 33/13 relative aux mines, les ...

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FOURNISSEURS DES MINIERS: faire appel aux entreprises

2022年2月3日  Les entreprises minières et leurs sous-traitants sont dorénavant contraints d’acheter auprès de fournisseurs burkinabè.. Néanmoins, pour certains biens et services, il sera possible, dans des proportions limitées, de faire appel à des fournisseurs étrangers. L’esprit du texte semble être que les propriétaires de ces fournisseurs soient Burkinabè

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Rapport sur les Indicateurs mondiaux relatifs à la propriété

2023年11月6日  À propos de l’OMPI. L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) est l’institution des Nations Unies au service des innovateurs et des créateurs du monde entier, qui veille à ce que leurs idées parviennent en toute sécurité sur le marché et améliorent les conditions de vie de tous et partout. À cette fin, nous fournissons des

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